Atelier sur l'optimisation des bénéfices financiers de l'activité minière

2 février 2023, En ligne

Yannick Bouterige (Assistant de recherche, Ferdi) a présenté les résultats d'une comparaison entre l'Afrique et l'Amérique latine concernant les régimes fiscaux miniers et le partage de rente pour le minerai de cuivre lors d'un atelier organisé par l'Intergovernmental Forum on Mining, Minerals, Metals and Sustainable Development (IGF mining) qui s'est déroulé le 2 février 2023.

L'évènement, intitulé "Financial Benefit Optimization: Best practices, experiences, and peer learning opportunity", était présenté par Jaqueline Taquiri et Marina Ruete (IGF mining). Il s'adressait et a rassemblé plus d'une centaine de cadres des administrations fiscales et minières à travers le monde.

Jorge Burgos (professeur à l'Université de Santiago du Chili, et fonctionnaire de l'administration fiscale chilienne, Servicio de Impuestos Internos) a d'abord commenté le projet de loi chilien pour réformer la redevance minière sur le cuivre et le lithium.

Yannick Bouterige (assistant de recherche, Ferdi) a ensuite présenté les résultats d'une étude qui compare la fiscalité du cuivre entre l'Afrique et l'Amérique latine. Le Chili, le Pérou, la République Démocratique du Congo, la Zambie et le Mexique figurent en effet parmi les principaux producteurs de cuivre mondiaux. Dans ce contexte, il est donc intéressant de comparer les systèmes fiscaux miniers et le partage de la rente minière d'après la législation et la réglementation des principaux pays producteurs de deux continents. L'étude a été co-écrite avec Yawovi Mawusse Isaac Amedanou (docteur en économie, UCA, Cerdi, attaché temporaire d'enseignement et de recherches, Université de Rouen Normandie) et Bertrand Laporte (maître de conférences, HDR, UCA, CNRS, IRD, Cerdi).