La fiscalité environnementale en UEMOA

Une taxe carbone apparaît souvent comme l’instrument de fiscalité environnementale privilégié. Elle peut concerner de nombreuses activités économiques comme la production d’énergie (produits pétroliers, génération d’électricité), les services de transport (routier, maritime et aérien) et d’autres activités intenses en carbone comme la construction et la production de ciment par exemple. Cependant, de nombreuses taxes portant sur ces biens ou services existent déjà en UEMOA. C’est pourquoi cette note n’a pas pour objet de considérer une éventuelle nouvelle taxe carbone qui s’ajouterait aux précédentes, mais de revoir certaines taxes déjà existantes.

 Cette note fournit une brève revue des principes de la taxation environnementale et de quelques impôts en vigueur dans les États membres de l’UEMOA pouvant relever de cette classification. Les taxes environnementales considérées ici regroupent les taxes sur l’énergie incluant les carburants utilisés par les ménages et les services de transport, les taxes sur le transport excluant les carburants, la taxation de la pollution (émissions de CO2, déchets, matières plastiques…), et les impôts et taxes spécifiques aux activités extractives (mines, pétrole). [...]