Publications de 'Bertrand LAPORTE'

46 publications

Régimes fiscaux miniers et partage de rente : analyse comparée Afrique - Amérique latine, le cas du cuivre
Par Yawovi Mawusse Isaac AMEDANOU, Yannick BOUTERIGE, Bertrand LAPORTERevue de Droit Fiscal, n°11-12, LexisNexis.
17 mars 2023
Présentation : L’industrie minière de Madagascar Régime fiscal et partage de rente
Par Yannick BOUTERIGE, Bertrand LAPORTE
26 janvier 2023
- Fiscalité minière
- Fiscalité pétrolière
Analyse comparée des cadres législatifs et conventionnels de la fiscalité aurifère en Afrique de l’Ouest
Par Mamadou Ciré DIALLO, Bertrand LAPORTEFerdi Document de travail P309, septembre
30 septembre 2022
L’évaluation des effets économiques et sociaux des dépenses fiscales: les grands principes méthodologiques. Guide méthodologique
Par Emilie CALDEIRA, Anne-Marie GEOURJON, Bertrand LAPORTEFerdi Document de travail P310, septembre
30 septembre 2022
- Dépenses fiscales
- Évaluation d'impact
Les conventions d'établissement dans le secteur aurifère africain : des enclaves fiscales et douanières ?
Par Mamadou Ciré DIALLO, Bertrand LAPORTERevue de Droit Fiscal, n°39, LexisNexis
29 septembre 2022
Tax design and rent sharing in mining sector: Evidence from African gold-producing countries
Par Yannick BOUTERIGE, Céline DE QUATREBARBES, Bertrand LAPORTEJournal of International Development, 1– 21.
2 février 2022
- secteur minier
Ferdi
La codification des mesures dérogatoires en matière de fiscalité indirecte dans les pays de l’UEMOA. État des lieux et orientation pour une harmonisation au sein de l’UEMOA
Par Emilie CALDEIRA, Anne-Marie GEOURJON, Bertrand LAPORTERapport Ferdi
28 avril 2021
Fighting the soaring prices of agricultural food products - VAT versus Trade tariffs exemptions. A case study in Niger
Par Stéphane CALIPEL, Céline DE QUATREBARBES, Bertrand LAPORTEFERDI Working paper P283, February 2021.
1 mars 2021
©igfmining.org
Analyse : la fiscalité minière augmente en Afrique
Par Yannick BOUTERIGE, Céline DE QUATREBARBES, Bertrand LAPORTEsur https://www.igfmining.org/
8 juillet 2020
- Afrique
- Fiscalité minière
Mining Taxation in Africa: What Recent Evolution in 2018?
Par Yannick BOUTERIGE, Céline DE QUATREBARBES, Bertrand LAPORTEICTD, Summary Brief Number 21
30 avril 2020
- Fiscalité minière
photo by Cameron Venti on unsplash
L’octroi de mer : pourquoi et comment le supprimer ?
Par Anne-Marie GEOURJON, Bertrand LAPORTE, Inès URMANBlog Ferdi
29 avril 2020
Impact économique de l’octroi de mer dans les Départements d’Outre-mer français
Par Anne-Marie GEOURJON, Bertrand LAPORTERapport Ferdi, mars 2020, 52p.
26 mars 2020
Mining taxation in Africa: What recent evolution in 2018?
Par Yannick BOUTERIGE, Céline DE QUATREBARBES, Bertrand LAPORTEFERDI Working paper P257, (also ICTD Summary brief 21).
22 décembre 2019
- Fiscalité minière
La fiscalité minière en Afrique : quelle évolution récente en 2018 ?
Par Yannick BOUTERIGE, Céline DE QUATREBARBES, Bertrand LAPORTERevue de Droit Fiscal, n°50, LexisNexis
11 décembre 2019
- Fiscalité minière
Measuring and improving the performance of customs valuation controls: An illustration with Gabon
Par Joël CARIOLLE, Anne-Marie GEOURJON, Bertrand LAPORTE The World Economy, vol. 42(6), pp. 1850-1872
1 juin 2019