Comprendre et modéliser le partage de la rente minière et pétrolière

 MODULE N°1. Quels sont les enjeux du secteur extractif en Afrique ? (1h) Comprendre l’importance et les enjeux du secteur extractif en Afrique, notamment les questions de la dépendance fiscale et de la lutte contre le changement climatique.

MODULE N°2. Pourquoi une fiscalité spécifique au secteur ? (45 min) Comprendre la nécessité d’adopter une fiscalité spécifique au secteur extractif et découvrir les trois grands modèles de contrats : la concession, le partage de production et le service.

MODULE N°3. La rente économique (45 min) Comprendre la notion de rente en économie, pour Ricardo et Hotelling.

MODULE N°4. Du concept au calcul de la rente (1h) Apprendre à calculer la rente économique, comme étant la somme actualisée des flux nets de trésorerie avant impôts du projet d’investissement extractif.

MODULE N°4 bis. Le calcul de la rente minière (45 min) Réaliser le calcul sous Excel de la rente minière à partir des données économiques d’un projet minier fictif.

MODULE N°4 ter. Le calcul de la rente pétrolière (45 min) Réaliser le calcul sous Excel de la rente pétrolière à partir des données économiques d’un projet pétrolier fictif.

MODULE N°5. Les impôts sur la production (1h) Comprendre les impôts sur la production : droits fixes, primes et bonus, redevance superficiaire et redevance ad valorem.

MODULE N°5 bis. Le calcul des impôts sur la production dans le secteur minier (30 min) Réaliser le calcul sous Excel des droits fixes, de la redevance superficiaire et de la redevance minière à partir des données fiscales d’un projet minier fictif.

MODULE N°5 ter. Le calcul des impôts sur la production dans le secteur pétrolier (30 min) Réaliser le calcul sous Excel d’un bonus de signature, de la redevance superficiaire et de la redevance pétrolière à partir des données fiscales d’un projet pétrolier fictif.

MODULE N°6. Les charges d’amortissement (1h30) Comprendre que les dépenses d’immobilisation font l’objet de charges d’amortissement sur plusieurs années selon trois grandes méthodes possibles : linéaire, dégressive et pooling.

MODULE N°6 bis. Le calcul des charges d’amortissement dans le secteur minier (45 min) Réaliser le calcul sous Excel des charges d’amortissement à partir des données économiques et fiscales d’un projet minier fictif : amortissement linéaire des constructions et amortissement dégressif des biens d’équipement.

MODULE N°6 ter. Le calcul des charges d’amortissement dans le secteur pétrolier (45 min) Réaliser le calcul sous Excel des charges d’amortissement à partir des données économiques et fiscales d’un projet pétrolier fictif : amortissement linéaire des forages et amortissement dégressif des biens d’équipement.

MODULE N°7. Les charges financières (1h30) Comprendre le calcul des charges financières selon le mode de remboursement de l’emprunt : emprunt à amortissements constants ou emprunt à annuités constantes. Aborder le risque de sous-capitalisation et les règles qui peuvent être mises en place pour le limiter.

MODULE N°7 bis. Le calcul des charges financières dans le secteur minier (45 min) Réaliser le calcul sous Excel des charges financières à partir des données économiques et fiscales d’un projet minier fictif : financement par emprunt à amortissements constants de l’investissement initial du projet.

MODULE N°7 ter. Le calcul des charges financières dans le secteur pétrolier (45 min) Réaliser le calcul sous Excel des charges financières à partir des données économiques et fiscales d’un projet pétrolier fictif : financement par emprunt à amortissements constants de l’investissement initial du projet.

MODULE N°8. Le partage de production (1h) Comprendre le partage de production qui est fréquent dans le secteur pétrolier : l’entreprise est d’abord autorisée à récupérer son coût pétrolier (cost oil), avant d’opérer le partage du profit pétrolier (profit oil).

MODULE N°8 bis. Le calcul du partage de production dans le secteur pétrolier (30 min) Réaliser le calcul sous Excel d’un partage de production à partir des données fiscales d’un projet pétrolier fictif : coût pétrolier (cost oil), limite aux coûts recouvrables (cost stop), partage du profit pétrolier (profit oil) entre l’entreprise et l’État.

MODULE N°9. L’impôt sur les sociétés (IS) et minimum forfaitaire (IMF) (1h30) Comprendre le calcul du report des pertes, de l’impôt sur les sociétés (IS) qui taxe le bénéfice fiscal et de l’impôt minimum forfaitaire (IMF) qui taxe le chiffre d’affaires.

MODULE N°9 bis. Le calcul de l’impôt sur les sociétés et minimum forfaitaire dans le secteur minier (45 min) Réaliser le calcul sous Excel du report des pertes, de l’impôt sur les sociétés (IS) et de l’impôt minimum forfaitaire (IMF) à partir des données fiscales d’un projet minier fictif.

MODULE N°9 ter. Le calcul de l’impôt sur les sociétés dans le secteur pétrolier (30 min) Réaliser le calcul sous Excel du report des pertes et de l’impôt sur les sociétés (IS) à partir des données fiscales d’un projet pétrolier fictif.

MODULE N°10. Le taux effectif moyen d’imposition (TEMI) (1h) Comprendre que l’estimation du partage de rente d’un projet extractif se mesure avec le taux effectif moyen d’imposition (TEMI), qui correspond à la part de la rente qui revient à l’État.

MODULE N°10 bis. Le calcul du taux effectif moyen d’imposition dans le secteur minier (30 min) Réaliser le calcul sous Excel du taux effectif moyen d’imposition (TEMI) à partir des données économiques et fiscales d’un projet minier fictif.

MODULE N°10 ter. Le calcul du taux effectif moyen d’imposition dans le secteur pétrolier (30 min) Réaliser le calcul sous Excel du taux effectif moyen d’imposition (TEMI) à partir des données économiques et fiscales d’un projet pétrolier fictif.

MODULE N°11. La taxe sur la rente (1h) Comprendre la taxe sur la rente qui vise à taxer directement les flux nets de trésorerie ou autre taxe sur les bénéfices additionnels.

MODULE N°11 bis. Le calcul d’une taxe sur la rente dans le secteur minier (45 min) Réaliser le calcul sous Excel d’une taxe sur la rente minière à partir des données fiscales d’un projet minier fictif.

MODULE N°12. Les prélèvements sur les dividendes (1h) Comprendre l’intérêt d’une participation de l’État au capital de la société extractive et l’impôt sur le revenu des valeurs mobilières (IRVM).

MODULE N°12 bis. Le calcul des prélèvements sur les dividendes dans le secteur minier (30 min) Réaliser le calcul sous Excel des prélèvements sur les dividendes à partir des données fiscales d’un projet minier fictif : participation de l’État et impôt sur le revenu des valeurs mobilières (IRVM).

MODULE N°12 ter. Le calcul des prélèvements sur les dividendes dans le secteur pétrolier (30 min) Réaliser le calcul sous Excel des prélèvements sur les dividendes à partir des données fiscales d’un projet pétrolier fictif : participation de l’État et impôt sur le revenu des valeurs mobilières (IRVM).

MODULE N°13. Les simulations dans le secteur minier (45 min) Comprendre qu’une fois le modèle de partage de la rente minière terminé, il permet de réaliser des simulations économiques et fiscales en faisant varier les paramètres.

MODULE N°13 bis. Les simulations dans le secteur pétrolier (45 min) Comprendre qu’une fois le modèle de partage de la rente pétrolière terminé, il permet de réaliser des simulations économiques et fiscales en faisant varier les paramètres.